Terms

Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Clause 01

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Service Public FR
Clause 02

Champ des Services

Les services fournis par Measure Atom Spice incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

EU Commission
Core Terms

Paiements et Conditions Commerciales

Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties lors de la conclusion de l'accord. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

03

Operational clause

Paiements et Conditions Commerciales

WIPO

Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties lors de la conclusion de l'accord. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

04

Operational clause

Conditions Commerciales Générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions. Les parties doivent convenir des termes spécifiques avant la prestation de services.

Policy Terms Reference Shelf

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05 Clause

Propriété Intellectuelle

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Reference Service Public FR
06 Clause

Clause de Non-Responsabilité

Measure Atom Spice ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

Reference EU Commission